Résumé :

En juin 2003, nous découvrons qu'on nous a volé des chèques : dépôt de plainte à la gendarmerie, oppostion à la banque. Après une rapide enquête, il s'avère que le vol a été commis par notre aide ménagère qui nous avions jusque là toute confiance. La gendarmerie transmet le dossier à la cours d'appel de Versailles, la personne reconnait les faits. Pour nous, c'est une bien triste affaire, mais qui prend fin en novembre 2003, lors de l'audience du tribunal correctionnel de Chartres.

Et c'est là où les choses deviennent étranges... Nous recevons, en février 2004, soit 8 mois après les faits, une mise en demeure de payer, provenant d'un cabinet d'avocats qui représente les Supermachés Champion. Allons bon ! On regarde à nouveau tous les chèques, et en effet, il y en a bien un qui correspond à la somme réclamé et qui a été rejeté par la banque pour "défaut de signature" (entendez, "signature non conforme à l'originale", et pour cause, le chèque est volé ...). Prise de contact avec leur avocat lui expliquant que nous n'allons pas payer le montant puisqu'il s'agit d'un chèque volé, que l'affaire a déjà été jugée, que la personne est connue etc. Mais comme ils persistent à vouloir nous faire payer ces achats, nous leur demandons de nous communiquer pourquoi ils semblent assurés que nous avons fait ce chéque et donc quelle pièce d'identité a été présentée lors de l'émission... Même si ce chèque a été reconnu comme volé par notre ex-aide ménagère, on ne sait jamais, ils sont tellement péremptoires ....

Pas de réponse. Même si nous ne sommes pas très inquiets à ce moment là - c'est simplement une erreur de gestion, vu le nombre de dossiers que le cabinet a certainement à traiter- , nous nous adressons directement à Champion, c'est une enseigne en qui nous avons confiance et chez qui nous faison régulièrement nos courses. En effet, quelques semaines après, Champion nous répond qu'ils transmettent les éléments à leur cabinet conseil, le cabinet Tranchant à Nantes.

C'est un peu une surprise. Nous nous attendions à, non pas des excuses, faut pas exagérer, mais au moins un courrier indiquant d'une manière ou d'une autre, que les poursuites étaient abandonnées. Et bien pas du tout, les avocats nous apprennent qu'ils envisagent des poursuites judiciaires !!!

Alors donc, nous en sommes là, au bord du procès ! Pour préparer notre défense, nous prions Champion de nous communiquer quels éléments leur font penser que nous sommes émetteurs du chèque (pièce d'identité, etc.). Hélas, nous avons envoyé ce courrier en lettre simple, il est donc resté sans réponse. Nouvelle tentative, en lettre recommandée cette fois-ci, peut-être aurons nous plus de chances d'avoir une réponse ?

En atendant, nous revenons parfois faire nos courses chez Champion, mais cela nous pourrit un peu la vie. Cett histoire nous prend du temps et nous énerve ... Alors que peut on faire si personne ne tient compte des preuves alors même que l'affaire a été instruite et jugée ?

Les documents :

20/06/03 : émission du chèque
La formule en question

18/06/03 : dépôt de plainte pour chéquier volé à la gendarmerie
Récépicé de la plainte

07/08/03 : confirmation par la société générale de l'opposition suite au défaut de signature
Confirmation de la SG

13/11/03 : audience au tribunal correctionnel de Chartres de la personne ayant volé le chèque
Convocation à l'audience

24/02/04 : Mise en demeure de payer de Champion par l'intermédiaire du cabinet Tranchant
Mise en demeure de payer

11/03/04 : premier courrier de contestation
courrier 11/03/04

26/03/04 : Avis de trammission de Champion par l'intermédiaire du cabinet Tranchant
Avis de trammission de Champion

11/04/04 : 2ème courrier de contestation
courrier 11/04/04

21/04/04 : courrier de Florence Guinier, C.S.F.Champion, confirmant qu'elle transmet au Cabinet les élèments que j'ai pu fournir. L'avantage d'écrire directement à Champion est qu'au moins les courriers ont une réponse humaine, même si elle reste laconique.
Courrier champion

02/06/04 : Avis de suites judiciaires de Champion par l'intermédiaire du cabinet Tranchant
Avis de suites judiciaires de Champion

08/06/04 : 3ème courrier de contestation
Courrier 08/06/04

01/08/04 : 4ème courrier de contestation : Faute de réponse, ni de Champion, ni du cabinet Tranchant, j'envoie mon dernier courrier, non plus en lettre simple mais en recommandé. Comme le cabinet Tranchant est relativement lent dans le traitement, je l'adresse au seul interlocuteur qui semble disponible, c'est à dire à Florence Guinier, du C.S.F. Champion.
Courrier 01/08/04